Accéder au contenu

IDENTIFICATION ET PUBLICATION

Le présent site est publié par :

Idéha, Société Anonyme Immobilière d’Économie Mixte, au capital de 3 081 300 Euros, dont le siège social est sis 53 avenue Chabaud Latour à Montbéliard (25200), immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Belfort sous le numéro 875 550 295.

Adresse courriel de contact : contact@ideha.fr

N° TVA intracommunautaire (si soumis article 286 ter du code général des impôts) : FR22875550295

Le Directeur de la publication et de la rédaction est : M. Bernard PRUDENT

RÉALISATION DU SITE

Création et réalisation du site par l’Agence Wazacom au capital de 5’000€, dont le siège social est sis 3 rue des Prés-Rouges à 25870 Geneuille FRANCE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 503 317 661 00042. Ses coordonnées téléphoniques sont : 03 81 87 65 98

HÉBERGEUR

L’hébergement est assuré par la société OVH, société à responsabilité limitée au capital de 10 000 Euros, dont le siège social est sis 2 rue Kellermann 59100 Roubaix FRANCE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 424 761 419 00045. Ses coordonnées téléphoniques sont : 0 820 698 765.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments qui figurent sur le site de IDEHA sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques.

L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.ideha.fr ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr, .net, eu, bzh), sont la propriété exclusive de IDEHA. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.

Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.

L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de IDEHA.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, IDEHA se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

LIEN HYPERTEXTE

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de IDEHA.

IDEHA n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.

IDEHA ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.